Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOYE
ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN S.A

Numéro de dépôt :
1403454
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
27/03/1997
LE CHOYE de ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN

Présentation de la marque LE CHOYE

Déposée le 27 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LE CHOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN domicilié(e) rue Buffon, 22008 SAINT-BRIEUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric BARBIER - France.

La marque LE CHOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOYE est expirée depuis le 27 mars 1997.

ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : CROC'FORM , SECRET SAVEUR , L'AMI GOURMET , LIGNE DE JEAN STALAVEN , CROC'VITE , LE FAVORY , LE ROSTELLINO , CROQUE-LORD


ETABLISSEMENTS JEAN STALAVEN S.A - rue Buffon, 22008 SAINT-BRIEUC. - France


M. Frédéric BARBIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruit et légumes produits de charcuterie et salaison.